Unité de siège pour le transport

Brevet européen · EP0869060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0869060
Numéro de demande
EP98301233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1998
Publié
7 oct. 1998
Délivré
21 juin 2000
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/34 (2006.01)
Priorité
SG 3600497 20.02.1997
SG 1207697 22.04.1997
SG 1306897 02.05.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 30 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 30 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Singapore Airlines Limited

Airline House, 25 Airline Road, Singapore 819829, SG

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Park, James William

London SE24ODX, GB

Haith , Philip

London N4 2SU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.