SNOWBOARD-EINLEGEPLATTE

Brevet européen · EP0869832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0869832
Numéro de demande
EP96944323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1996
Publié
14 oct. 1998
Délivré
27 mars 2002
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
A63C 5/03 (2006.01)
Priorité
US 573017 15.12.1995
Demande PCT
PCT/US1996/019770 10.12.1996
Publication PCT
WO1997/022391 26.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  4. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

MEADER, Allen, L.

Port Orchard, WA 98366, US

FEZIO, Louis, J.

Vashon, WA 98070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.