CABINE SANITAIRE
Brevet européen · EP0869880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0869880
- Numéro de demande
- EP97900932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 1997
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 17 nov. 1999
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 15/00 (2006.01)B61D 35/00 (2006.01)B63B 29/14 (2006.01)B64D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DK 4996 19.01.1996
- Demande PCT
- PCT/DK1997/000017 16.01.1997
- Publication PCT
- WO1997/026153 24.07.1997
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 30 avr. 2001
Transféré
- Titulaire
- DaimlerChrysler Rail Systems (Denmark) A/S, Toldbodgade 39, 8900 Randers, Danemark → DaimlerChrysler Rail Systems GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 31 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 30 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Inventeur
MOGENSEN, Poul, Christen
DK-8210 Aarhus V, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.