MINERAL ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP0870435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870435
Numéro de demande
EP97942233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1997
Publié
14 oct. 1998
Délivré
14 janv. 2004
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/304 (2006.01)
A61K 31/685 (2006.01)
A61K 33/00 (2006.01)
A61K 33/26 (2006.01)
A61K 33/10 (2006.01)
A61K 33/06 (2006.01)
Priorité
JP 28301896 03.10.1996
JP 5413497 21.02.1997
Demande PCT
PCT/JP1997/003540 02.10.1997
Publication PCT
WO1998/014072 09.04.1998
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. Zardi & Co. SA, via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

TAIYO KAGAKU CO., LTD.

TAIYO KAGAKU Co., LTD.

9-5, Akahori-Shinmachi, Yokkaichi-shi Mie-ken 510, JP

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. Zardi & Co. SA

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

NANBU, Hironobu

Yokkaichi-shi, Mie 510, JP

NAKATA, Katsuyasu

Yokkaichi-shi, Mie 510, JP

SAKAGUCHI, Noboru

Yokkaichi-shi, Mie 510, JP

YAMAZAKI, Yoshifumi

Yokkaichi-shi, Mie 510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.