Mischvorrichtung

Brevet européen · EP0870536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870536
Numéro de demande
EP98103693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1998
Publié
14 oct. 1998
Délivré
4 déc. 2002
Radié
2 mars 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01F 11/00 (2006.01)
B01F 11/04 (2006.01)
A61C 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 19715118 11.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.03.2018

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Feurstein, Markus

6800 Feldkirch-Tosters, AT

Senn, Bruno

9470 Buchs

Mertins, Jürgen

9473 Gams

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.