Mischvorrichtung
Brevet européen · EP0870536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0870536
- Numéro de demande
- EP98103693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1998
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 4 déc. 2002
- Radié
- 2 mars 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01F 11/00 (2006.01)B01F 11/04 (2006.01)A61C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 19715118 11.04.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.03.2018
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 13 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.