Bohrwerkzeug

Brevet européen · EP0870561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870561
Numéro de demande
EP98106468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1998
Publié
14 oct. 1998
Délivré
17 janv. 2001
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23B 47/34 (2006.01)
Priorité
DE 19715109 11.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

UPAT GMBH & CO

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Inventeur

Moser, Bernhard

88361 Altshausen, DE

Haussmann, August

88213 Ravensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.