SCHUH MIT VERSTÄRKENEN STABILISATIONSMERKMALE

Brevet européen · EP0873061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0873061
Numéro de demande
EP96945299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1996
Publié
28 oct. 1998
Délivré
4 sept. 2002
Radié
4 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 21/26 (2006.01)
Priorité
US 582681 04.01.1996
Demande PCT
PCT/US1996/020742 20.12.1996
Publication PCT
WO1997/024941 17.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Inventeur

SLEPIAN, Neil

Durham, NH 03824, US

KIRK, Michael

Salem, MA 01970, US

HAMILL, Joseph

Florence, MA 01060, US

GEER, Kenton

Hampton, NH 03842, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.