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Brevet européen · EP0873459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0873459
Numéro de demande
EP97906997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1997
Publié
28 oct. 1998
Délivré
25 oct. 2000
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 19600345 08.01.1996
Demande PCT
PCT/DE1997/000054 08.01.1997
Publication PCT
WO1997/025501 17.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

  4. 31 oct. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

Parties

Inventeur

DESCH, Peter

D-12161 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.