STAPELBARE METALLDOSE
Brevet européen · EP0874760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0874760
- Numéro de demande
- EP97900278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 1997
- Publié
- 4 nov. 1998
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 3 mai 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)B65D 8/00 (2006.01)B65D 69/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9600088 04.01.1996GB 9600089 04.01.1996GB 9617365 19.08.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/000025 06.01.1997
- Publication PCT
- WO1997/025251 17.07.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
BEWICK, Michael, W., M.
Whissendine Oakham Leics. LE15 7HL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.