AUFNAHMEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0875045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0875045
Numéro de demande
EP97900402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1997
Publié
4 nov. 1998
Délivré
11 avr. 2001
Radié
11 avr. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9600853 16.01.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/000059 16.01.1997
Publication PCT
WO1997/026626 24.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 oct. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  4. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

MARS, INCORPORATED

6885 Elm Street, McLean, Virginia 22101-3883, US

Inventeur

VOSER, Christian

CH-1213 Onex

ROSSEL, Didier

CH-1212 Grand-Lancy

BOUCHET, Bernard

F-74560 Monnetier Mornex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.