Adapter für Verteilergetriebe
Brevet européen · EP0876933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0876933
- Numéro de demande
- EP98108182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1998
- Publié
- 11 nov. 1998
- Délivré
- 24 juil. 2002
- Radié
- 24 juil. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60K 17/346 (2006.01)B60K 17/344 (2006.01)
- Priorité
- US 853016 08.05.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ahluwalia, Parvinder
Manlius, New York 13104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.