Kunststoffelement zur Befestigung von Holz

Brevet européen · EP0878288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878288
Numéro de demande
EP98108145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1998
Publié
18 nov. 1998
Délivré
1 août 2001
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/48 (2006.01)
F16B 11/00 (2006.01)
F16B 12/04 (2006.01)
Priorité
DE 19720878 17.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Humm, Siegfried

74214 Schöntal-Westernhausen, DE

Wieland, Achim

74211 Leingarten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.