Carrello ecologico

Brevet européen · EP0878374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878374
Numéro de demande
EP98108612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1998
Publié
18 nov. 1998
Délivré
27 août 2003
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/02 (2006.01)
A47B 57/40 (2006.01)
F16B 12/26 (2006.01)
Priorité
IT VE970021 U 16.05.1997
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

EUROMOP S.p.A.

Via G. Verdi, 2/B5, 35013 - Cittadella, IT

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Cervellin, Sergio

35010 Villa del Conte (Padova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.