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Brevet européen · EP0878568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878568
Numéro de demande
EP98810403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1998
Publié
18 nov. 1998
Délivré
20 mars 2002
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 19720825 16.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Slavik, Walter

8320 Fehraltorf

Spörri, Christian

8457 Humlikon

Graber, Werner

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.