BODEN- UND DECKENSTRUKTUREN

Brevet européen · EP0880627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0880627
Numéro de demande
EP97901698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1997
Publié
2 déc. 1998
Délivré
8 déc. 1999
Radié
8 déc. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04B 5/40 (2006.01)
Priorité
GB 9603165 15.02.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/000239 28.01.1997
Publication PCT
WO1997/030240 21.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

British Steel Limited

15, Marylebone Road, London NW1 5JD, GB

Inventeur

WRIGHT, Peter

Ramsgill Harrogate W. Yorkshire HG3 5RL, GB

MACDERMOTT SMITH, Majella

Great Ayton N. Yorkshire TS9 6EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.