Trägerfrequenzmessverfahren

Brevet européen · EP0881476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0881476
Numéro de demande
EP98109527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1998
Publié
2 déc. 1998
Délivré
20 août 2003
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 3/147 (2006.01)
G01L 1/22 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
Priorité
DE 19722077 27.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  3. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Carl Schenck AG

CARL SCHENCK AG

Landwehrstrasse 55, 64293 Darmstadt, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Raffius, Gerhard, Dr.

63303 Dreieich, DE

Pitz, Jürgen, Dr.

64579 Gernsheim, DE

Sonnenschein, Roland, Dr.

64839 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.