PREPARATION D'ALPHA-FLUOROCETONES
Brevet européen · EP0882007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0882007
- Numéro de demande
- EP97925174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1997
- Publié
- 9 déc. 1998
- Délivré
- 14 mars 2001
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 45/51 (2006.01)C07C 45/54 (2006.01)
- Priorité
- GB 9611869 07.06.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/001547 06.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/046508 11.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 13 juil. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Inventeur
HUTCHINSON, John
Durham DH1 3LE, GB
CHAMBERS, Richard, Dickinson
Durham DH1 3LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.