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Brevet européen · EP0882525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0882525
Numéro de demande
EP98108850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1998
Publié
9 déc. 1998
Délivré
8 janv. 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 19723699 06.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Frickel, Edmund

63584 Gründau, DE

Glück, Walter

63594 Hasselroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.