LASTHALTE-BREMSVENTIL

Brevet européen · EP0883753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0883753
Numéro de demande
EP97907055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
17 avr. 2002
Radié
27 févr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F15B 13/01 (2006.01)
Priorité
DE 19607452 28.02.1996
DE 19649752 30.11.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/000992 28.02.1997
Publication PCT
WO1997/032136 04.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.03.2017

  2. 28 août 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bucher Hydraulics AG, Industriestrasse 15, 6345 Neuheim/Zug → Bucher Hydraulics AG, Industriestrasse 15, 6345 Neuheim

    Publié dans Swissreg le 28.08.2009

  3. 15 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  4. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bucher Hydraulics AG

Industriestrasse 15, 6345 Neuheim

Inventeur

HÄUSSLER, Hubert

CH-6345 Neuheim

HRISTOV, Ivan

CH-6345 Neuheim

STAIGER, Hans

CH-6330 Cham

ZÜRCHER, Josef

CH-6345 Neuheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.