FEUERZEUG MIT FUNKENRAD-GLEITRING

Brevet européen · EP0883780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0883780
Numéro de demande
EP97907884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
5 oct. 2005
Radié
5 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23Q 1/02 (2006.01)
F23D 11/36 (2006.01)
Priorité
US 609576 01.03.1996
Demande PCT
PCT/US1997/003014 27.02.1997
Publication PCT
WO1997/032163 04.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

500 Bic Drive Milford, Connecticut 06460, US

Inventeur

DOUCET, Michel

F-35600 Redon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.