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Brevet européen · EP0884022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0884022
Numéro de demande
EP98106688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1998
Publié
16 déc. 1998
Délivré
18 févr. 2004
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 29710059 U 10.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  3. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Troost, Piet, Dr.

48346 Ostbevern, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Troost, Piet, Dr.

48346 Ostbevern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.