Kathetersystem

Brevet européen · EP0884063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0884063
Numéro de demande
EP97201746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
28 avr. 2004
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Schneider (Europe) GmbH

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

Delaloye, Stéphane

8180 Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.