Durchflussmesser
Brevet européen · EP0884514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0884514
- Numéro de demande
- EP98110252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1998
- Publié
- 16 déc. 1998
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 4 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 141397 11.06.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.06.2018
- 28 mars 2002
Transféré
- Titulaire
- FS Engineering Fritz Spiess, Lunkhoferäckerstrasse 5, 8918 Unterlunkhofen → Watts Dumser GmbH & Co.KG, Godramsteiner Hauptstrasse 167, 76829 Landau, Allemagne
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Com Pat AG, Gubelstrasse 17, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.