GEPUFFERTE ORTHOESTERPOLYMERE ENTHALTENDE ARZNEIMITTEL

Brevet européen · EP0885014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0885014
Numéro de demande
EP97906128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1997
Publié
23 déc. 1998
Délivré
23 oct. 2002
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/34 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 9/22 (2006.01)
Priorité
EP 96103391 05.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/000906 26.02.1997
Publication PCT
WO1997/032606 12.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Gurny, Robert

1211 Genève

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

GURNY, Robert

CH-1211 Genève

ZIGNANI, Monia

CH-1227 Les Acacias

TABATABAY, Cyrus

CH-1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.