ZIRKEL MIT GRIFFTEIL
Brevet européen · EP0885132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0885132
- Numéro de demande
- EP97904332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1997
- Publié
- 23 déc. 1998
- Délivré
- 22 déc. 1999
- Radié
- 23 févr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B43L 9/16 (2006.01)B43L 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 53596 02.03.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000070 24.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/031787 04.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.02.2017
- 31 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.