Bürstenkopf für eine Zahnbürste

Brevet européen · EP0885573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0885573
Numéro de demande
EP98810517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 juin 1998
Publié
23 déc. 1998
Délivré
3 mai 2000
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 9/04 (2006.01)
Priorité
CH 147797 17.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 13 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  3. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  4. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.