Bürstenkopf für eine Zahnbürste
Brevet européen · EP0885573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0885573
- Numéro de demande
- EP98810517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 juin 1998
- Publié
- 23 déc. 1998
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 147797 17.06.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 13 juin 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.