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Brevet européen · EP0886561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0886561
- Numéro de demande
- EP97908636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1997
- Publié
- 30 déc. 1998
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 3 juil. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B25G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 9600986 15.03.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000423 12.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/033724 18.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
JANSSON, Conny
S-745 71 Enköping, SE
HIMBERT, Hans
S-161 53 Bromma, SE
BERGKVIST, H kan
S-161 53 Bromma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.