COMPOSES AZO

Brevet européen · EP0888406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0888406
Numéro de demande
EP97903522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1997
Publié
7 janv. 1999
Délivré
12 déc. 2001
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 31/08 (2006.01)
C09B 67/22 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9604906 08.03.1996
GB 9604907 08.03.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/000482 21.02.1997
Publication PCT
WO1997/032931 12.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

GREGORY, Peter

Bolton BL3 4UN, GB

KENYON, Ronald, Wynford

Shipton Gorge Bridport Dorset DT6 4LU, GB

WIGHT, Paul

Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.