Lichtschranke oder Lichtvorhang mit Ausrichthilfe
Brevet européen · EP0889332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0889332
- Numéro de demande
- EP97810416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1997
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 31 oct. 2001
- Radié
- 29 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01V 8/20 (2006.01)F16P 3/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.07.2017
- 26 août 2014
Transféré
- Titulaire
- Cedes AG, Weststrasse, 7302 Landquart → CEDES Safety & Automation AG, Kantonsstrasse 14, 7302 Landquart
Publié dans Swissreg le 26.08.2014
- 25 août 2014
Rectifié
- Titulaire
- CEDES Safety & Automation AG, Kantonsstrasse 14, 7302 Landquart → Cedes AG, Weststrasse, 7302 Landquart
Publié dans Swissreg le 25.08.2014
- 8 août 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cedes AG, Weststrasse, 7302 Landquart → CEDES Safety & Automation AG, Kantonsstrasse 14, 7302 Landquart
Publié dans Swissreg le 08.08.2014
- 8 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.08.2014
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.