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Brevet européen · EP0889889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0889889
Numéro de demande
EP97908288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1997
Publié
13 janv. 1999
Délivré
20 sept. 2006
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 405/04 (2006.01)
C07D 411/04 (2006.01)
Priorité
EP 96200864 29.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/001461 20.03.1997
Publication PCT
WO1997/036893 09.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  4. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FEENSTRA, Roelof, Willem

NL-1381 CP Weesp, NL

KRUSE, Cornelis, Gerrit

NL-1381 CP Weesp, NL

TULP, Martinus, Theodorus, Maria

NL-1381 CP Weesp, NL

KUIPERS, Wilma

NL-1381 CP Weesp, NL

LONG, Stephen, Kenneth

NL-1381 CP Weesp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.