PIPERAZIN- UND PIPERIDIN- DERIVATE
Brevet européen · EP0889889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0889889
- Numéro de demande
- EP97908288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 1997
- Publié
- 13 janv. 1999
- Délivré
- 20 sept. 2006
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 405/04 (2006.01)C07D 411/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 96200864 29.03.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/001461 20.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/036893 09.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 13 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
Parties
Inventeur
FEENSTRA, Roelof, Willem
NL-1381 CP Weesp, NL
KRUSE, Cornelis, Gerrit
NL-1381 CP Weesp, NL
TULP, Martinus, Theodorus, Maria
NL-1381 CP Weesp, NL
KUIPERS, Wilma
NL-1381 CP Weesp, NL
LONG, Stephen, Kenneth
NL-1381 CP Weesp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.