Vitrage en verre feuilleté résistant au feu

Brevet européen · EP0890431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0890431
Numéro de demande
EP98401635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1998
Publié
13 janv. 1999
Délivré
19 juil. 2006
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
C03C 27/12 (2006.01)
Priorité
DE 19729336 09.07.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  4. 31 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Vetrotech Saint Gobain (International) AG, Forchwaldstrasse 24, 6318 Walchwill → Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128, 3000 Bern 22

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  5. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Gelderie, Udo

52222 Stolberg, DE

Frommelt, Simon

42781 Haan, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.