Vitrage en verre feuilleté résistant au feu
Brevet européen · EP0890431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0890431
- Numéro de demande
- EP98401635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1998
- Publié
- 13 janv. 1999
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19729336 09.07.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 11 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vetrotech Saint Gobain (International) AG, Forchwaldstrasse 24, 6318 Walchwill → Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128, 3000 Bern 22
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Gelderie, Udo
52222 Stolberg, DE
Frommelt, Simon
42781 Haan, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.