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Brevet européen · EP0891145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0891145
Numéro de demande
EP97915385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1997
Publié
20 janv. 1999
Délivré
28 mai 2003
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 1/00 (2006.01)
A47C 3/28 (2006.01)
A47C 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 19610714 19.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/001363 19.03.1997
Publication PCT
WO1997/034515 25.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ponticelli, Pius

4616 Kappel

Mandataire

Arie Wubben

8942 Oberrieden

Inventeur

Ponticelli, Pius

4616 Kappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.