VORRICHTUNG ZUM MESSEN DER DICKE UND/ODER DER UNGLEICHMÄSSIGKEIT VON WATTEN ODER VLIESEN

Brevet européen · EP0891435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0891435
Numéro de demande
EP97904981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1997
Publié
20 janv. 1999
Délivré
28 nov. 2001
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 31/00 (2006.01)
D01H 13/22 (2006.01)
Priorité
CH 79196 27.03.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000102 12.03.1997
Publication PCT
WO1997/036031 02.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Hesta Services AG

ZELLWEGER LUWA AG

Wilstrasse 11, 8610 Uster

Radiée du registre

Inventeur

BAECHLER, François

CH-8615 Wermatwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.