DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT

Brevet européen · EP0891686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0891686
Numéro de demande
EP97908105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1997
Publié
20 janv. 1999
Délivré
6 oct. 1999
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/28 (2006.01)
Priorité
CH 86396 03.04.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000133 02.04.1997
Publication PCT
WO1997/038558 16.10.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

DPR, CE-Ecublens, 1015 Lausanne

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

ILEGEMS, Marc

CH-1028 Préverenges

SCHÄR, Michel

CH-1422 Grandson

ZUPPIROLI, Libero

1429 Giez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.