Siebvorrichtung
Brevet européen · EP0891819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0891819
- Numéro de demande
- EP98304810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 1998
- Publié
- 20 janv. 1999
- Délivré
- 5 févr. 2003
- Radié
- 5 févr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B07B 1/46 (2006.01)B07B 1/48 (2006.01)
- Priorité
- US 877120 17.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Helmy, Nashat, N.
Golden Valley, Minnesota 55422, US
Young, Lonn, M
Columbia Heights, Minnesota 55421, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.