Serrure

Brevet européen · EP0892132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0892132
Numéro de demande
EP98305621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1998
Publié
20 janv. 1999
Délivré
12 mars 2003
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 53/00 (2006.01)
Priorité
GB 9715113 18.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  5. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BANHAM PATENT LOCKS LIMITED

Banham Patent Locks Limited

233/235 Kensington High Street, London W8 6SF, GB

Mandataire

Kasche & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Cowper, Brian

New Malden, Surrey KT3 3HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.