Bremseinrichtung für einen Elektromotor

Brevet européen · EP0892482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0892482
Numéro de demande
EP98108037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1998
Publié
20 janv. 1999
Délivré
16 août 2001
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/12 (2006.01)
F16D 59/00 (2006.01)
F16D 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 29712404 U 14.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Palm, Dieter

33719 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.