SCHLÜSSELHALTER

Brevet européen · EP0892613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0892613
Numéro de demande
EP97914028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1997
Publié
27 janv. 1999
Délivré
3 nov. 1999
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 11/32 (2006.01)
Priorité
CH 89196 09.04.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000135 03.04.1997
Publication PCT
WO1997/037561 16.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Amiet AG

Weissensteinstrasse 146, 4515 Oberdorf

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

GISIGER, Urs

CH-2545 Selzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.