VERPACKUNGSSYSTEM FÜR FÜLLSCHAUMBEUTEL

Brevet européen · EP0892746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0892746
Numéro de demande
EP97917806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1997
Publié
27 janv. 1999
Délivré
5 sept. 2001
Radié
5 sept. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 81/05 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
US 626981 03.04.1996
Demande PCT
PCT/US1997/005434 01.04.1997
Publication PCT
WO1997/036796 09.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Sealed Air Corporation (US)

Park 80 East, Saddle Brook New Jersey 07663, US

Inventeur

Sperry, Laurence Burst

Boston, MA 02135, US

Dalvin, Anthony Orkin

Boston, MA 02108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.