PROCEDE DE PREPARATION DE CALIXARENES
Brevet européen · EP0892772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0892772
- Numéro de demande
- EP97908456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 1997
- Publié
- 27 janv. 1999
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 37/20 (2006.01)C07C 39/17 (2006.01)C07D 313/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 85796 09.04.1996
- Demande PCT
- PCT/IB1997/000357 07.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/037957 16.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPTO S.A., 8, route de la Fonderie, 1700 Fribourg
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
LAMARTINE, Roger
F-69100 Villeurbanne, FR
DUMAZET, Isabelle
F-07340 Limony, FR
CHOQUARD, Philippe
CH-1223 Cologny
MARCILLAC, Arnold
F-01150 Saint-Sorlin-en-Bugey, FR
VOCANSON, Francis
F-43110 Aurec, FR
DUCHAMP, Christian
F-69330 Meyzieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.