Vorrichtung zur Hyperthermiebehandlung

Brevet européen · EP0893140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893140
Numéro de demande
EP98500165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1998
Publié
27 janv. 1999
Délivré
19 avr. 2006
Radié
19 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61N 1/40 (2006.01)
Priorité
ES 9701641 24.07.1997
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

INDIBA, S.A.

Enamorados, 17-19, E-08013 Barcelona, ES

Inventeur

Calbet Benach, José

08013 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.