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Brevet européen · EP0894199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0894199
Numéro de demande
EP97921050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1997
Publié
3 févr. 1999
Délivré
25 juin 2003
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/34 (2006.01)
Priorité
SE 9601589 26.04.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000683 23.04.1997
Publication PCT
WO1997/041355 06.11.1997
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  3. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SÄTERDAL, Edgar

S-360 40 Rottne, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.