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Brevet européen · EP0894199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0894199
- Numéro de demande
- EP97921050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1997
- Publié
- 3 févr. 1999
- Délivré
- 25 juin 2003
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/34 (2006.01)
- Priorité
- SE 9601589 26.04.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000683 23.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/041355 06.11.1997
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SÄTERDAL, Edgar
S-360 40 Rottne, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.