Dispersionsfarbstoffe

Brevet européen · EP0894830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0894830
Numéro de demande
EP98810637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1998
Publié
3 févr. 1999
Délivré
24 août 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/085 (2006.01)
C07C 233/43 (2006.01)
//C09B 67/38 (2006.01)
//D06P 3/54 (2006.01)
Priorité
CH 172597 15.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Titulaire

Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Herzig, Paul

4057 Basel

Clément, Antoine

4058 Basel

Arquint, Alfons

4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.