Walze für eine Karde

Brevet européen · EP0894876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0894876
Numéro de demande
EP98810678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1998
Publié
3 févr. 1999
Délivré
4 sept. 2002
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/16 (2006.01)
Priorité
CH 183897 31.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Wüst, Olivier

8472 Seuzach

Näf, Beat

8645 Jona

Faas, Jürg

8450 Andelfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.