Untersetzungsgetriebe
Brevet européen · EP0895001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0895001
- Numéro de demande
- EP98114255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 1998
- Publié
- 3 févr. 1999
- Délivré
- 29 mai 2002
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19733497 01.08.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Dold, Michael
78166 Donaueschingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.