Elektromagnetisches Relais
Brevet européen · EP0895265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0895265
- Numéro de demande
- EP98110437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1998
- Publié
- 3 févr. 1999
- Délivré
- 4 mai 2005
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/64 (2006.01)H01H 50/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 19727991 01.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Mader, Leopold
2340 Mödling, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.