INSTRUMENT D'ENDODONTIE A POINTE EN FORME DE POINTE DE CISEAU

Brevet européen · EP0895462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0895462
Numéro de demande
EP97918754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1997
Publié
10 févr. 1999
Délivré
2 janv. 2003
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/02 (2006.01)
Priorité
US 636608 24.04.1996
US 41740 28.03.1997
Demande PCT
PCT/US1997/006606 23.04.1997
Publication PCT
WO1997/039696 30.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ormco Corporation

ORMCO CORPORATION

1717 W. Collins Avenue, Orange, CA 92667, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

MCSPADDEN, John, T.

Chattanooga, TN 37421, US

TAYLOR, Tim, L.

Corona Del Mar, CA 92625, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.