POLYMERES POLYLACTIQUES ACIDES
Brevet européen · EP0895517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0895517
- Numéro de demande
- EP97917392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1997
- Publié
- 10 févr. 1999
- Délivré
- 17 nov. 2004
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/08 (2006.01)C08G 63/60 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)
- Priorité
- IE 960307 23.04.1996
- Demande PCT
- PCT/IE1997/000031 22.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/040085 30.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
LOUGHMAN, Thomas, Ciarán
Dublin 5, IE
RUSSELL, Ruth, Mary
Dublin 11, IE
TOURAUD, Frank, Jean-Claude
F-27200 Vernon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.