Salamander

Brevet européen · EP0895743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0895743
Numéro de demande
EP98109818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1998
Publié
10 févr. 1999
Délivré
17 nov. 1999
Radié
17 nov. 1999
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
A47J 36/24 (2006.01)
Priorité
DE 29714039 U 06.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mars 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  3. 30 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  4. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Bartscher GmbH

Franz-Kleine-Strasse 28, 33154 Salzkotten, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Bartscher, Hans

59590 Geseke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.