Kamineinsatz mit Backfach

Brevet européen · EP0896194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0896194
Numéro de demande
EP98114106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1998
Publié
10 févr. 1999
Délivré
6 nov. 2002
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/22 (2006.01)
F24B 1/28 (2006.01)
F24B 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 29713900 U 04.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Blank, Max

91747 Westheim/Bayern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.