Kamineinsatz mit Backfach
Brevet européen · EP0896194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0896194
- Numéro de demande
- EP98114106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1998
- Publié
- 10 févr. 1999
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24B 1/22 (2006.01)F24B 1/28 (2006.01)F24B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 29713900 U 04.08.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Blank, Max
91747 Westheim/Bayern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.